Permis d amenager Travaux terminés

01401414D0002

Non renseigné

Anguerny / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse CHEM DU GRAND RUET LE CLOS BATAILLE ANGUERNY 14610

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/07/2015

Décision

17/07/2015

Début chantier

20/10/2016

Fin travaux

24/01/2020

Localisation

Commune: Anguerny (14014)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14610
Adresse: CHEM DU GRAND RUET LE CLOS BATAILLE ANGUERNY 14610

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 2

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU GRAND RUET
Lieu-dit terrain: LE CLOS BATAILLE
Localité terrain: ANGUERNY
Commune source: 14014
SIREN demandeur: 345124655
SIRET demandeur: 34512465500035
Code APE demandeur: 41.10B
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 17/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 24/01/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 17/07/2015