Permis de construire Autorisé

05105514J0009

Nouvelle construction

Betheny / Marne / Grand Est

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Adresse 33 RTE DE REIMS BETHENY 51450

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

760 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.750 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/08/2014

Décision

28/08/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Betheny (51055)
Département: Marne (51)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 51450
Adresse: 33 RTE DE REIMS BETHENY 51450

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	760 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 8
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 8
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE DOMAINE D'HENRI
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AK 1207
Parcelle 2: AK 1206
Parcelle 3: AK 1205

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE DOMAINE D'HENRI

SIREN 532869955

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

490728995

SIREN 490728995

Associé indéfiniment responsable

I-MMOCOOP (I-MMOCOOP)

SIREN 498393776

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY MAURICE ANTOINE MARIE JOSEPH BRABANT

Administrateur - né(e) en 1947

MICHEL HENRI JOSEPH GEORGES PERREUL

Administrateur - né(e) en 1946

PHILIPPE LOUIS ANDRE SALMON

Administrateur - né(e) en 1952

DAMIEN LENICE

Directeur Général - né(e) en 1982

VINCENT PATRICK VERSTRAETE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1977

Société liée

451141584

SIREN 451141584

Administrateur

902718998

SIREN 902718998

Administrateur

COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

SIREN 200067213

Société liée

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Administrateur

LE FOYER REMOIS

SIREN 335581211

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBAN TROMPETTE

Administrateur - né(e) en 1973

CHANTAL LUKAS

Administrateur - né(e) en 1955

ELIANE GISELE LEFEBVRE (NIFFENEGGER)

Administrateur - né(e) en 1957

FRANCOISE BALLAND (ROUSSELIN)

Administrateur - né(e) en 1947

GUY BRABANT

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN-CLAUDE PIERRE TRIMBUR

Administrateur - né(e) en 1963

MARIE-JEANNE FRANKOWSKI

Administrateur - né(e) en 1960

VINCENT JEAN ROBERT HALLIER

Directeur Général - né(e) en 1979

HERVE AUGUSTIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Associé indéfiniment responsable

LE FOYER REMOIS

SIREN 335581211

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RTE DE REIMS
Localité terrain: BETHENY
Commune source: 51055
SIREN demandeur: 532869955
SIRET demandeur: 53286995500015
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/08/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 8
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Betheny, Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²