Permis de construire Chantier commencé

0381602110025

Nouvelle construction

Eyzin Pinet / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MONTEE DE MONTFORT EYZIN PINET 38780

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

771 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.516 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/04/2022

Décision

08/04/2022

Début chantier

21/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Eyzin Pinet (38160)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38780
Adresse: MONTEE DE MONTFORT EYZIN PINET 38780

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	771 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ST PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AM 198
Parcelle 2: AM 199
Parcelle 3: AM 331

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ST PROMOTION

SIREN 884475443

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

SLV IMMOBILIER (BOURGET HABITAT)

SIREN 817686215

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

844725986

SIREN 844725986

Directeur Général

EVOLUTIVE

SIREN 820106144

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT MARCEL BRICHET DIT FRANCE

Gérant - né(e) en 1973

Directeur Général

TERRINVEST ET CIE

SIREN 498556463

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RENE MERMET

Directeur Général - né(e) en 1960

DAVID DANIEL AFONSO

Président de SAS - né(e) en 1971

Directeur Général

813939071

SIREN 813939071

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MONTEE DE MONTFORT
Localité terrain: EYZIN PINET
Commune source: 38160
SIREN demandeur: 884475443
SIRET demandeur: 88447544300013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: REVENTIN-VAUGRIS
Code postal demandeur: 38121
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Autre annexe

Eyzin-Pinet, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²