Permis de construire Chantier commencé

09202312B0079

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 142 AVENU DU GAL DE GAULLE CLAMART 92140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

296 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

697 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/03/2017

Autorisation

04/04/2013

Décision

04/04/2013

Début chantier

30/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 142 AVENU DU GAL DE GAULLE CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	202 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	94 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRANCE LOISIRS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BE 213

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRANCE LOISIRS (FL)

SIREN 702019902

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

532299369

SIREN 532299369

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

612036764

SIREN 612036764

Commissaire aux comptes titulaire

RSM RHONE-ALPES

SIREN 398384198

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND DUFOUR

Administrateur - né(e) en 1983

GAEL DHALLUIN

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-MARC CHRISTIAN MOREL

Administrateur - né(e) en 1964

EMMANUEL MEUNIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

PHILIPPE ROUX

Commissaire aux comptes titulaire

PIERRE-MICHEL MONNERET

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 142
Voie terrain: AVENU DU GAL DE GAULLE
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 702019902
SIRET demandeur: 70201990200759
Code APE demandeur: 58.11Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75015
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 30/03/2017
Date réelle d’autorisation: 04/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 30/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clamart, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²