Permis de construire Chantier commencé

0384151220014

Extension de surface sans transformation

Saint-Marcel-Bel-Accueil / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 185 CHEM DU PLATRE SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

58 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.328 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

18/02/2013

Décision

18/02/2013

Début chantier

27/02/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Marcel-Bel-Accueil (38415)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38080
Adresse: 185 CHEM DU PLATRE SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL 38080

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	280 m²	0 m²
Locaux	0 m²	58 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	58 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: C 1382
Parcelle 2: C 1383
Parcelle 3: C 1384

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 185
Voie terrain: CHEM DU PLATRE
Localité terrain: SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Commune source: 38415
Localité demandeur: SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Code postal demandeur: 38080
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 18/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/02/2013
Type de service public: Non rempli

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