Permis de construire Chantier commencé

04401016S1010

Nouvelle construction

Batz-Sur-Mer / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 16 RTE DU POULGOT BATZ-SUR-MER 44740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

301 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.838 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/11/2016

Autorisation

22/06/2016

Décision

22/06/2016

Début chantier

07/11/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Batz-Sur-Mer (44010)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44740
Adresse: 16 RTE DU POULGOT BATZ-SUR-MER 44740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	270 m²	301 m²
Commerce	270 m²	301 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AL 276

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RTE DU POULGOT
Localité terrain: BATZ-SUR-MER
Commune source: 44010
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 07/11/2016
Date réelle d’autorisation: 22/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/11/2016
Type de service public: Non rempli

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