Permis de construire Chantier commencé

08809020D0012

Nouvelle construction

Charmes / Vosges / Grand Est

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Adresse RUE DU PATIS CHARMES 88130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.152 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.045 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/04/2021

Autorisation

02/10/2020

Décision

02/10/2020

Début chantier

02/04/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charmes (88090)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88130
Adresse: RUE DU PATIS CHARMES 88130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.152 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 18
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 18
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 124
Parcelle 2: AK 316
Parcelle 3: AK 318

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES

SIREN 783436660

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE BERNARD REMY

Administrateur - né(e) en 1975

ANNE MARIE COUPAS

Administrateur - né(e) en 1952

CHRISTOPHE GERARD EDOUARD CHARLES LEMESLE

Administrateur - né(e) en 1968

DIDIER CLAUDE HOUOT

Administrateur - né(e) en 1969

DOMINIQUE STEPHANIE MARQUAIRE (CLEMENT)

Administrateur - né(e) en 1979

ELISABETH LASSERONT

Administrateur - né(e) en 1969

GHISLAINE STEPHANN

Administrateur - né(e) en 1960

IRENE MARTHE THOMAS-OSVALD (OSVALD)

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN-MARIE GEORGES EMILE GROSJEAN

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-PIERRE NICOLAS COINCHELIN

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN-PIERRE RAYMOND GEORGES DAVAL

Administrateur - né(e) en 1944

JEROME MATHIEU

Administrateur - né(e) en 1974

JOSIANE PIERRETTE MARIE LOUISE GIORGETTI (GERARDIN)

Administrateur - né(e) en 1943

MARIYA GEORGIEVA

Administrateur - né(e) en 1983

MARTINE MARIE ANDREE BOULLIAT

Administrateur - né(e) en 1963

NADIA ZENDAOUI (BAGHRICHE)

Administrateur - né(e) en 1969

PATRICE ANGEL PAUL HALTEBOURG

Administrateur - né(e) en 1954

PATRICE MICHEL HENRI SAINT-DIZIER

Administrateur - né(e) en 1971

VERONIQUE CLAUDIE MARIE-ROSE MARCOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1962

FABRICE PIERRE BARBE

Directeur Général - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PATIS
Localité terrain: CHARMES
Commune source: 88090
SIREN demandeur: 783436660
SIRET demandeur: 78343666000022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: EPINAL
Code postal demandeur: 88026
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 02/04/2021
Date réelle d’autorisation: 02/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 18
Type d’annexe: Pas d’annexe

Charmes, Vosges

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²