Permis de construire Travaux terminés

00128419D0011

Nouvelle construction

Ozan / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse DE CHAMP TALON OZAN 01190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

546 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.024 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/06/2024

Autorisation

22/10/2019

Décision

22/10/2019

Début chantier

08/04/2021

Fin travaux

10/06/2024

Localisation

Commune: Ozan (01284)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01190
Adresse: DE CHAMP TALON OZAN 01190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	546 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES BLEUETS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0B 630

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES BLEUETS

SIREN 838657203

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGOIRE DE ALMEIDA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

VERONIQUE DE ALMEIDA (BOURDON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

ANTHONY PAUL MARCEL JOUVE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

CLAUDE BOURDON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

GUILLAUME MICHEL BOURDON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Société liée

837805118

SIREN 837805118

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DE CHAMP TALON
Localité terrain: OZAN
Commune source: 01284
SIREN demandeur: 838657203
SIRET demandeur: 83865720300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT CYR SUR MENTHON
Code postal demandeur: 01380
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 10/06/2024
Date réelle d’autorisation: 22/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 08/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Ozan, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²