Permis de construire Autorisé

02311715X0003

Nouvelle construction

Maison-Feyne / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LASCOUX MAISON-FEYNE 23800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.041 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

63.366 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/08/2015

Décision

27/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maison-Feyne (23117)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23800
Adresse: LASCOUX MAISON-FEYNE 23800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.740 m²	1.041 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS CHAVEGRAND ET COMPAGNIE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1251
Parcelle 2: A 1250
Parcelle 3: A 1249

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENTS CHAVEGRAND ET COMPAGNIE

SIREN 778002857

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE CHAVEGRAND

Administrateur - né(e) en 1996

ANNE FAIVRE

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-CLAUDE CHAVEGRAND

Administrateur - né(e) en 1946

STEPHANE CHAVEGRAND

Administrateur - né(e) en 1969

MARC LOUIS CHAVEGRAND

Directeur général délégué - né(e) en 1959

NADIA CHAVEGRAND (DELETANG)

Directeur général délégué - né(e) en 1949

HELENE FAIVRE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1981

Société liée

807876529

SIREN 807876529

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LASCOUX
Localité terrain: MAISON-FEYNE
Commune source: 23117
SIREN demandeur: 778002857
SIRET demandeur: 77800285700010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MAISON-FEYNE
Code postal demandeur: 23800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/08/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2015

02311715X0004

Maison-Feyne, Creuse

Maison-Feyne, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 34 m²