Permis de construire Travaux terminés

01214812W1010

Nouvelle construction

Montbazens / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LE FARGAL MONTBAZENS 12220

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

542 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.345 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2015

Autorisation

23/01/2013

Décision

23/01/2013

Début chantier

25/01/2013

Fin travaux

01/10/2015

Localisation

Commune: Montbazens (12148)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12220
Adresse: LE FARGAL MONTBAZENS 12220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	542 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	542 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI TML
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AO 427
Parcelle 2: AO 425

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI TML

SIREN 752370429

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAETITIA EVELYNE CAYLA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

MAXIME JEAN-CLAUDE TOURNEMIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE FARGAL
Localité terrain: MONTBAZENS
Commune source: 12148
SIREN demandeur: 752370429
SIRET demandeur: 75237042900017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTBAZENS
Code postal demandeur: 12220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/10/2015
Date réelle d’autorisation: 23/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 25/01/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 18/01/2013