Permis de construire Travaux terminés

00729120G0005

Nouvelle construction

Saint-Remeze / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 407 ROUTE DE GRAS SAINT-REMEZE 07700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

128 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.275 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2020

Autorisation

15/06/2020

Décision

15/06/2020

Début chantier

20/06/2020

Fin travaux

15/09/2020

Localisation

Commune: Saint-Remeze (07291)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07700
Adresse: 407 ROUTE DE GRAS SAINT-REMEZE 07700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.264 m²	128 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VIGNERONS DES GORGES DE L'ARDECHE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 2012
Parcelle 2: A 2014

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VIGNERONS DES GORGES DE L'ARDECHE

SIREN 776236812

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTEL MARIE YVETTE CESANA (DUFFES)

Administrateur - né(e) en 1969

CHRISTOPHE DUGOUL

Administrateur - né(e) en 1983

FABIEN JEREMY MARQUEROL

Administrateur - né(e) en 1985

FLEUR ANAÏS PETIT

Administrateur - né(e) en 1991

FREDERIC EMMANUEL TERRASSE

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-PAUL MAURICE FRIGIERE

Administrateur - né(e) en 1964

JOEL CHARLES PIERRE CUER

Administrateur - né(e) en 1960

DORIANE LYSIANE FRANCOISE REY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

VINCENT ALAIN ALAUZEN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

ALAIN LOUIS TESTUT

Vice-Président - né(e) en 1962

JEAN-CHRISTOPHE RENAUD TARDIEU

Vice-Président - né(e) en 1973

Société liée

812518371

SIREN 812518371

Société liée

EARL DOMAINE DE LA BRUGE

SIREN 823961420

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU GUILLAUME ROBERT

Gérant - né(e) en 1987

QUENTIN THOMAS ROBERT

Gérant - né(e) en 1989

Société liée

GAEC DES CHADENAS

SIREN 823013727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN CHARLES CUER

Gérant - né(e) en 1990

JOEL CHARLES PIERRE CUER

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 407
Voie terrain: ROUTE DE GRAS
Localité terrain: SAINT-REMEZE
Commune source: 07291
SIREN demandeur: 776236812
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: SAINT REMEZE
Code postal demandeur: 07700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 15/09/2020
Date réelle d’autorisation: 15/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2020
Type de service public: Non rempli

Saint-Remeze, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²