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Permis de demolir Autorisé

00139922B0001

Non renseigné

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Adresse AU VILLAGE SEGNY 01170
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.501 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier
Autorisé
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

00139922B0007

Segny Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 244 m2
Permis de construire

00139922B0006

Segny Ain

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 423 m2
Declaration prealable

00139922B0020

Segny Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m2
Permis de construire

00139922B0005

Segny Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m2
Permis de construire

00139922B0003

Segny Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

00139926B0002

Ségny Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 97,21 m2
Permis de construire

00139926B0004

Ségny Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m2
Permis de construire

00139926B0003

Ségny Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m2
Permis de construire

00139926B0001

Segny Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m2
Permis de construire

00139925B0012

Segny Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 52 m2
Permis de construire

00139925B0004

Segny Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m2

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