Permis de construire Autorisé

0013422300002

Transformation avec extension de surface

Sainte-Croix / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 891 ROUTE DE MONTLUEL LA COLOMBIERE SAINTE-CROIX 01120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

91 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.716 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/12/2023

Décision

04/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte-Croix (01342)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01120
Adresse: 891 ROUTE DE MONTLUEL LA COLOMBIERE SAINTE-CROIX 01120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	151 m²	0 m²	151 m²	0 m²
Locaux	0 m²	91 m²	0 m²	151 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0B 330
Parcelle 2: 0B 327
Parcelle 3: 0B 328

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 891
Voie terrain: ROUTE DE MONTLUEL
Lieu-dit terrain: LA COLOMBIERE
Localité terrain: SAINTE-CROIX
Commune source: 01342
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/12/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Permis de construire

23/10/2025

0013422500004

Sainte-Croix, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²