Permis de construire Autorisé

06300113C0001

Non renseigné

Aigueperse / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5 RUE CONDORCET AIGUEPERSE 63260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/08/2013

Décision

20/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aigueperse (63001)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63260
Adresse: 5 RUE CONDORCET AIGUEPERSE 63260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 369
Parcelle 2: AB 29
Parcelle 3: AB 28

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE CONDORCET
Localité terrain: AIGUEPERSE
Commune source: 63001
Localité demandeur: CLERMONT-FERRAND
Code postal demandeur: 63100
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 201308
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/08/2013

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