Permis de construire Travaux terminés

02636514D0010

Nouvelle construction

Vaunaveys-La-Rochette / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LA BESANTIE VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE 26400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.414 m²

Surface démolie

1.080 m²

Surface du terrain

38.086 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/06/2018

Autorisation

11/12/2014

Décision

11/12/2014

Début chantier

11/02/2016

Fin travaux

18/06/2018

Localisation

Commune: Vaunaveys-La-Rochette (26365)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26400
Adresse: LA BESANTIE VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE 26400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.080 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 540 m²
Agricole démoli: 540 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	540 m²	1.207 m²	540 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	540 m²	1.207 m²	540 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 280
Parcelle 2: ZC 52
Parcelle 3: ZC 55

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BESANTIE
Localité terrain: VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE
Commune source: 26365
Localité demandeur: VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE
Code postal demandeur: 26400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 18/06/2018
Date réelle d’autorisation: 11/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 11/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/04/2015