Permis de construire Travaux terminés

07820814E0006

Nouvelle construction

Elancourt / Yvelines / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE DE BRUGES ELANCOURT 78990

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

956 m²

Surface démolie

426 m²

Surface du terrain

2.726 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2016

Autorisation

25/06/2014

Décision

25/06/2014

Début chantier

18/02/2015

Fin travaux

15/12/2016

Localisation

Commune: Elancourt (78208)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78990
Adresse: RUE DE BRUGES ELANCOURT 78990

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 426 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 426 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	956 m²	0 m²	0 m²
Locaux	426 m²	0 m²	426 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC PARISIENNE ETUDE RECHERCHE FONCIERES
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BP 466
Parcelle 2: BP 476

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC PARISIENNE ETUDE RECHERCHE FONCIERES (SOPEREF)

SIREN 775690993

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE GATEAU (GROLLEAU)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

JEAN-GWINN PAUL LOUIS RIBOUD

Membre du directoire - né(e) en 1950

PATRICK BOUREL DE LA RONCIERE

Membre du directoire - né(e) en 1952

VERONIQUE BIGOT (GATEAU)

Membre du directoire - né(e) en 1975

OLIVIA COSGRAVE RENEE MARTHA RIBOUD

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1939

Commissaire aux comptes titulaire

398309757

SIREN 398309757

Membre du conseil de surveillance

451257158

SIREN 451257158

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BRUGES
Localité terrain: ELANCOURT
Commune source: 78208
SIREN demandeur: 775690993
SIRET demandeur: 77569099300081
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MAUREPAS
Code postal demandeur: 78310
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 15/12/2016
Date réelle d’autorisation: 25/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Abri de jardin

Elancourt, Yvelines

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 182 m²