Permis de construire Chantier commencé

0384972420001

Nouvelle construction

Sousville / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LE CLOS DU SAUZE SOUSVILLE 38350

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

674 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

27/03/2024

Décision

27/03/2024

Début chantier

21/05/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sousville (38497)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38350
Adresse: LE CLOS DU SAUZE SOUSVILLE 38350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	337 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	337 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CURT LOUIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0A 1153
Parcelle 2: 0A 1025
Parcelle 3: 0A 1154

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CURT LOUIS

SIREN 819734039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE MARLENE MARCELLE CURT (ROUSSEL)

Gérant - né(e) en 1961

JULIEN SEBASTIEN LOUIS CURT

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CLOS DU SAUZE
Localité terrain: SOUSVILLE
Commune source: 38497
SIREN demandeur: 819734039
SIRET demandeur: 81973403900012
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SOUSVILLE
Code postal demandeur: 38350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 27/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 21/05/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 908 m²