Permis de construire Autorisé

00607518J0018

Nouvelle construction

Levens / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 601-6 AVENU DU GENERAL DE GAULLE LIEU-DIT LES TRAVERSES LEVENS 06670

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.618 m²

Surface démolie

523 m²

Surface du terrain

4.732 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/01/2019

Décision

15/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Levens (06075)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06670
Adresse: 601-6 AVENU DU GENERAL DE GAULLE LIEU-DIT LES TRAVERSES LEVENS 06670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 523 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 523 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	523 m²	2.978 m²	523 m²	0 m²
Locaux	0 m²	640 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 50
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 28
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA MAISON FAMILIALE DE PROVENCE
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 108
Parcelle 2: AD 109
Parcelle 3: AD 110

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA MAISON FAMILIALE DE PROVENCE

SIREN 309123479

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE JACQUELINE CHRISTIANE BARON

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN-PAUL MARIE COLTAT

Administrateur - né(e) en 1954

MARCELLE MARIE MADELEINE ALIAGA

Administrateur - né(e) en 1952

MICHÈLE PERRYER

Administrateur - né(e) en 1946

PIERRE ANDRE FORESTIER

Administrateur - né(e) en 1943

STÉPHANE MARIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

CHRISTIAN ABBES

Directeur Général - né(e) en 1962

ANTOINE STEPHANE ALAIN DAMBRINE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Administrateur

312549512

SIREN 312549512

Administrateur

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS (CASA)

SIREN 240600585

Administrateur

EXPANSIEL PROMOTION

SIREN 582056339

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DE QUERO

Administrateur - né(e) en 1966

IMED ROBANNA

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN PIERRE SIMONET

Administrateur - né(e) en 1953

PATRICE BERGOUGNOUX

Administrateur - né(e) en 1949

BEATRICE ROULENDES (MONTAGNER)

Directeur Général - né(e) en 1966

CHRISTIAN HARCOUET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Administrateur

VALOPHIS SAREPA - SOCIETE ANONYME D'HLM

SIREN 572204014

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DE QUERO

Administrateur - né(e) en 1966

BEATRICE ROULENDES (MONTAGNER)

Administrateur - né(e) en 1966

CHRISTIAN HARCOUET

Administrateur - né(e) en 1957

ILHAM BRINI (DJIAR)

Administrateur - né(e) en 1989

IMED ROBBANA (ROBBANA)

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN PAUL COLTAT

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN PIERRE DECOURCELLE

Administrateur - né(e) en 1950

JEAN PIERRE SIMONET

Administrateur - né(e) en 1953

KARIM TAHABRIT

Administrateur - né(e) en 1979

MAURICE RAOULX

Administrateur - né(e) en 1943

PATRICE BERGOUGNOUX

Administrateur - né(e) en 1949

MARIE BEATRIX MORA

Président du conseil d'administration - né(e) en 1949

Administrateur

METROPOLE NICE COTE D AZUR

SIREN 200030195

Administrateur

NOTRE MAISON SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM CAPITAL VARIABLE (SCIC HLM, SA A CAPIT)

SIREN 690800024

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS PALOSSE

Administrateur - né(e) en 1944

PHILIPPE BARDON

Administrateur - né(e) en 1956

FABRICE DEL TEDESCO

Directeur Général - né(e) en 1970

CHRISTIAN HARCOUET (HARCOUET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Administrateur

312549512

SIREN 312549512

Administrateur

DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE

SIREN 223100017

Administrateur

EXPANSIEL PROMOTION

SIREN 582056339

Commissaire aux comptes suppléant

FIDINTER (FIDINTER)

SIREN 652056110

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUC POZZO DI BORGO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958

CATHERINE BLANCHARD-TISSIER

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

FABIEN CREGUT

Directeur Général - né(e) en 1958

HELENE KERMORGANT

Directeur Général - né(e) en 1969

STEPHANE MARIE

Directeur Général - né(e) en 1963

FRANCOIS AUPIC

Président de SAS - né(e) en 1963

Administrateur

LA MAISON FAMILIALE DE PROVENCE

SIREN 309123479

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Administrateur

SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA HAUTE-GARONNE (COOPERATIVE DE LA HAUTE-GARONNE) (SCIC HLM)

SIREN 550800502

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN LÉO ANTONIN LIBEROS

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN PIERRE EMERIAU

Administrateur - né(e) en 1948

JEAN-MICHEL FABRE

Administrateur - né(e) en 1960

JENNIFER GOBBO (QUERE)

Administrateur - né(e) en 1989

LOUIS PALOSSE

Administrateur - né(e) en 1944

PIERRE FRONTON

Administrateur - né(e) en 1943

SAID BOUKERCHE

Administrateur - né(e) en 1952

BENJAMIN VIGOUROUX

Commissaire aux comptes suppléant

PIERRE MARCHAL

Directeur Général - né(e) en 1976

Administrateur

VALOPHIS SAREPA - SOCIETE ANONYME D'HLM

SIREN 572204014

Société liée

RSM FRANCE

SIREN 800709891

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËL DHALLUIN

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURE MARIE SALUDES GOMICHONS DES GRANGES (SALUDES)

Directeur Général - né(e) en 1971

VINCENT JEANNEAU

Directeur Général - né(e) en 1986

STEPHANE MARIE

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 601-6
Voie terrain: AVENU DU GENERAL DE GAULLE
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT LES TRAVERSES
Localité terrain: LEVENS
Commune source: 06075
SIREN demandeur: 309123479
SIRET demandeur: 30912347900052
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13006
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 50
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Levens, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²