Permis de construire Travaux terminés

05961514J0019

Extension de surface sans transformation

Vieux-Berquin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 333 RUE VERTE VIEUX-BERQUIN 59232

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

680 m²

Surface démolie

189 m²

Surface du terrain

277.594 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/02/2015

Décision

19/02/2015

Début chantier

01/06/2015

Fin travaux

30/09/2015

Localisation

Commune: Vieux-Berquin (59615)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59232
Adresse: 333 RUE VERTE VIEUX-BERQUIN 59232

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 189 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 189 m²
Agricole démoli: 189 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.640 m²	680 m²	189 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.640 m²	680 m²	189 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU BEAULIEU
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZN 30
Parcelle 2: ZN 31
Parcelle 3: ZN 72

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU BEAULIEU

SIREN 420890766

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE ASSEMAN (BRASSEUR)

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 333
Voie terrain: RUE VERTE
Localité terrain: VIEUX-BERQUIN
Commune source: 59615
SIREN demandeur: 420890766
SIRET demandeur: 42089076600017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: VIEUX-BERQUIN
Code postal demandeur: 59232
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2015
Type de service public: Non rempli

Vieux-Berquin, Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 426 m²