Permis de construire Travaux terminés

04627917F0003

Nouvelle construction

St Maurice En Quercy / Lot / Occitanie

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Adresse LES CHAMPS GRANDS ST MAURICE EN QUERCY 46120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

754 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.755 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/07/2017

Décision

28/07/2017

Début chantier

01/09/2017

Fin travaux

10/03/2018

Localisation

Commune: St Maurice En Quercy (46279)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46120
Adresse: LES CHAMPS GRANDS ST MAURICE EN QUERCY 46120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	377 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	377 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE BOURNAT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AM 167
Parcelle 2: AM 170
Parcelle 3: AM 178

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DU BOURNAT

SIREN 329010466

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT JEROME LACAZE

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CHAMPS GRANDS
Localité terrain: ST MAURICE EN QUERCY
Commune source: 46279
SIREN demandeur: 329010466
SIRET demandeur: 32901046600012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT-MAURICE EN QUERCY
Code postal demandeur: 46120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 96 m²