Permis de construire Travaux terminés

05949917A0004

Nouvelle construction

Rexpoede / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 21 ROUTE D'YPRES REXPOEDE 59122

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.428 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/06/2017

Décision

15/06/2017

Début chantier

15/09/2017

Fin travaux

23/02/2018

Localisation

Commune: Rexpoede (59499)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59122
Adresse: 21 ROUTE D'YPRES REXPOEDE 59122

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.289 m²	1.100 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.289 m²	1.100 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ETABL NAVE ET VANDAELE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 1667
Parcelle 2: A 1669
Parcelle 3: A 911

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ETABL NAVE ET VANDAELE

SIREN 314818550

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE ANNE-MARIE EDITH DEWITTE (BONNET)

Autre - né(e) en 1969

FRANCOIS DEWITTE

Gérant - né(e) en 1985

JACQUES FRANCOIS FIRMIN DEWITTE

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: ROUTE D'YPRES
Localité terrain: REXPOEDE
Commune source: 59499
SIREN demandeur: 314818550
SIRET demandeur: 31481855000019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: REXPOEDE
Code postal demandeur: 59122
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 23/02/2018
Type de service public: Non rempli

Rexpoede, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 16 m²