Permis de construire Travaux terminés

08127114A0013

Extension de surface sans transformation

Saint-Sulpice / Tarn / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 1001 AVENUE DE TERRES NOIRES SAINT-SULPICE 81370

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/05/2014

Décision

23/05/2014

Début chantier

01/09/2014

Fin travaux

17/01/2015

Localisation

Commune: Saint-Sulpice (81271)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81370
Adresse: 1001 AVENUE DE TERRES NOIRES SAINT-SULPICE 81370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	307 m²	55 m²
Commerce	307 m²	55 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLAIR'CLEAN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 3875

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLAIR'CLEAN

SIREN 800570624

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE DOMINIQUE CONTE (BOUMENDIL)

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1001
Voie terrain: AVENUE DE TERRES NOIRES
Localité terrain: SAINT-SULPICE
Commune source: 81271
SIREN demandeur: 800570624
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: GRAULHET
Code postal demandeur: 81300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 17/01/2015
Type de service public: Non rempli

Saint-Sulpice-La-Pointe, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²