Permis de construire Chantier commencé

00111522D0016

Nouvelle construction

Confrancon / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOTISSEMENT ""LES ACACIAS"" MALET CONFRANCON 01310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

359 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.373 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/01/2023

Décision

10/01/2023

Début chantier

23/11/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Confrancon (01115)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01310
Adresse: LOTISSEMENT ""LES ACACIAS"" MALET CONFRANCON 01310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	359 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZI 193
Parcelle 2: ZI 101

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT (AIN HABITAT)

SIREN 760200295

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN ROGER CHANEL

Administrateur - né(e) en 1949

DANIEL RENE PIVET

Administrateur - né(e) en 1943

ELISABETH DENISE ROSE-MARIE GRIMOUX

Administrateur - né(e) en 1950

JEAN ALBERT OYSELET

Administrateur - né(e) en 1942

JEAN-FRANCOIS ADRIEN VIANNAY PELOUX

Administrateur - né(e) en 1952

MARC GILBERT DAMIANS

Administrateur - né(e) en 1936

PHILIPPE FRANCOIS MARIE COILLARD

Administrateur - né(e) en 1951

SANDRINE VEAUVILLE (PONCET)

Administrateur - né(e) en 1969

ROMUALD COLAS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

ALEXIS SAMUEL MARTINEZ

Directeur Général - né(e) en 1982

BERNARD ALAIN GRISON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Administrateur

240100628

SIREN 240100628

Administrateur

775647175

SIREN 775647175

Commissaire aux comptes titulaire

AVVENS AUDIT

SIREN 305446577

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JUDITH MARTINE JACQUELINE THIEFFRY

Administrateur - né(e) en 1971

ROMUALD MICKAEL COLAS

Administrateur - né(e) en 1976

ALEXANDRE PIERRE JEAN DAGNAUD

Directeur général délégué - né(e) en 1966

Administrateur

REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN (RDTA)

SIREN 757200464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FRANCOIS JEAN-CLAUDE NANCHI

Administrateur - né(e) en 1975

ANDREE RAYMONDE TIRREAU (ANCIAN)

Administrateur - né(e) en 1950

AUDE CHRISTIANE ETCHEBERRY (BEZIER)

Administrateur - né(e) en 1969

DELPHINE MAGALI AVOCAT

Administrateur - né(e) en 1970

FABRICE ROGER LUCIEN TENZA

Administrateur - né(e) en 1990

JEAN-FRANCOIS DEBAT

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-LOUIS MARIE GUYADER

Administrateur - né(e) en 1949

MYRIAM KELLER

Administrateur - né(e) en 1976

PATRICE DUNAND

Administrateur - né(e) en 1968

PHILIPPE RAYMOND GAMON

Administrateur - né(e) en 1960

PIERRE LARRIEU

Administrateur - né(e) en 1960

STEPHANIE GISELE BEAUDON (PERNOD)

Administrateur - né(e) en 1978

SYLVIE SIMONE MARGUERITE HENRIETTE GOY-CHAVENT (CHAVENT)

Administrateur - né(e) en 1963

THOMAS WEHRLIN

Administrateur - né(e) en 1982

XAVIER BRETON

Administrateur - né(e) en 1962

EMMANUEL BOIVIN

Directeur Général - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT ""LES ACACIAS""
Lieu-dit terrain: MALET
Localité terrain: CONFRANCON
Commune source: 01115
SIREN demandeur: 760200295
SIRET demandeur: 76020029500011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BOURG-EN-BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Confrancon, Ain

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 249 m²