Permis de construire Travaux terminés

06312413G0011

Nouvelle construction

Cournon D Auvergne / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse USINE DES EAUX COURNON D AUVERGNE 63800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.518 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/12/2016

Autorisation

08/07/2013

Décision

08/07/2013

Début chantier

08/09/2014

Fin travaux

20/12/2016

Localisation

Commune: Cournon D Auvergne (63124)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63800
Adresse: USINE DES EAUX COURNON D AUVERGNE 63800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.518 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	2.518 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AW 90
Parcelle 2: AW 118
Parcelle 3: AW 91

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: USINE DES EAUX
Localité terrain: COURNON D AUVERGNE
Commune source: 63124
Localité demandeur: CLERMONT-FD
Code postal demandeur: 63
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 20/12/2016
Date réelle d’autorisation: 08/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 17/06/2013