Declaration prealable Autorisé

0690431700041

Transformation sans extension ni diminution de surface

Chaponost / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 RUE RENE CHAPARD CHAPONOST 69630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

541 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/05/2017

Décision

03/05/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaponost (69043)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69630
Adresse: 8 RUE RENE CHAPARD CHAPONOST 69630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	148 m²	148 m²	148 m²
Commerce	148 m²	148 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	148 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HALPPY KIDS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 255
Parcelle 2: AN 256
Parcelle 3: AN 257

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HALPPY KIDS

SIREN 820058584

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

818146573

SIREN 818146573

Commissaire aux comptes titulaire

IMPLID AUDIT

SIREN 429084502

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUP ROGE

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

BOREL & ASSOCIES VILLEURBANNE

SIREN 950072058

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL VIERRAY

Directeur Général - né(e) en 1984

ARNAUD COSTARD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE RENE CHAPARD
Localité terrain: CHAPONOST
Commune source: 69043
SIREN demandeur: 820058584
SIRET demandeur: 82005858400013
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69003
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 03/05/2017
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Action sociale

Chaponost, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²