Permis de construire Travaux terminés

05905121C0013

Nouvelle construction

La Bassee / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE DES TROIS MAISONS LA BASSEE 59480

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.268 m²

Surface démolie

430 m²

Surface du terrain

4.921 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/04/2022

Décision

14/04/2022

Début chantier

10/05/2022

Fin travaux

30/06/2025

Localisation

Commune: La Bassee (59051)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59480
Adresse: RUE DES TROIS MAISONS LA BASSEE 59480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 430 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 150 m²
Locaux démolis: 280 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	150 m²	1.268 m²	150 m²	0 m²
Locaux	280 m²	0 m²	280 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 13
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE HAMEAU DES WEPPES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 975
Parcelle 2: A 976
Parcelle 3: A 5847

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE HAMEAU DES WEPPES

SIREN 908028194

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FIEVET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CAROLINE REMY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

GUILLAUME CLUCKERS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

ISABELLE BOURGEOIS (EDOUARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

JULIEN COLLEIT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

NICOLAS ONRAET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Associé indéfiniment responsable

ACTIGEST

SIREN 507655785

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICHARD CARTON

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

ADB DEVELOPPEMENT

SIREN 904782893

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA MARTIN DE BEAUCE (DHONDT)

Président de SAS - né(e) en 1981

Gérant et associé indéfiniment responsable

ASTRID PROMOTION

SIREN 380211508

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS ONRAET

Gérant - né(e) en 1975

Associé indéfiniment responsable

AVM PARTICIPATIONS

SIREN 881641559

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE FIEVET

Président de SAS - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

C3I

SIREN 529464489

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS ONRAET

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES TROIS MAISONS
Localité terrain: LA BASSEE
Commune source: 59051
SIREN demandeur: 908028194
SIRET demandeur: 90802819400011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MARCQ EN BAROEUL
Code postal demandeur: 59700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 10/05/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 13
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/04/2022