Permis de construire Travaux terminés

04608124B0002

Nouvelle construction

Cregols / Lot / Occitanie

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Adresse 510 CHEMIN DE LA METAIRIE ROUG METAIRIE ROUGE CREGOLS 46330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

175 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

159.905 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/07/2024

Décision

02/07/2024

Début chantier

08/08/2024

Fin travaux

08/08/2024

Localisation

Commune: Cregols (46081)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46330
Adresse: 510 CHEMIN DE LA METAIRIE ROUG METAIRIE ROUGE CREGOLS 46330

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA METAIRIE ROUGE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0D 105
Parcelle 2: 0D 92
Parcelle 3: 0D 93

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA METAIRIE ROUGE

SIREN 788893733

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA MARIE LEBOUL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

ARTHUR LEO LUDOVIC BERNARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

CHANTAL MARIE-LOUISE ROBERTE BAZIN (APPALTO)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1933

GINETTE MARIE MARCELLE BERNARD (MORISSET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1928

JEAN-PAUL YVES MARIE BERNARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

JEAN-PIERRE COQUEREZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

LÉA CHARLOTTE THÉRÈSE LEBOUL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

MELIKA LORELA LOUVINE BERNARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

PAULINE FABIENNE LAGATTA (AYORA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

PHILIPPE MARCEL LEBOUL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

SIMON ALEXANDRE AUGUSTE LEBOUL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

VALERIE JACQUELINE MADELEINE BAZIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

VINCENZO LAGATTA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

JULIE CHANTAL GINETTE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 510
Voie terrain: CHEMIN DE LA METAIRIE ROUG
Lieu-dit terrain: METAIRIE ROUGE
Localité terrain: CREGOLS
Commune source: 46081
SIREN demandeur: 788893733
SIRET demandeur: 78889373300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CREGOLS
Code postal demandeur: 46330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 02/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 08/08/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 08/08/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2024

04608124B0003

Cregols, Lot

Cregols, Lot

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²