Declaration prealable Autorisé

07423922X0009

Nouvelle construction

Saint-Jean-De-Sixt / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES SIXT SAINT-JEAN-DE-SIXT 74450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.879 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Jean-De-Sixt (74239)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74450
Adresse: LES SIXT SAINT-JEAN-DE-SIXT 74450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	7 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	7 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE RUITOR
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 2943

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE RUITOR

SIREN 844479063

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PHILIPPE BASTARD-ROSSET

Autre - né(e) en 1974

JEAN GERARD BASTARD-ROSSET

Autre - né(e) en 1935

MARINETTE BEAUGEY (THEVENORD)

Autre - né(e) en 1946

ALEXANDRE DELAYE

Gérant - né(e) en 1971

Autre

381520899

SIREN 381520899

Autre

907452528

SIREN 907452528

Autre

CERIM (CONSTRUCTIONS - ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES) (CERIM)

SIREN 392248365

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN DOSSE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Président de SAS

413061987

SIREN 413061987

Société liée

824488860

SIREN 824488860

Société liée

888615788

SIREN 888615788

Société liée

FORVIS MAZARS (FORVIS MAZARS)

SIREN 334213790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN GERARD DOSSE

Directeur Général - né(e) en 1970

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Autre

JBR DEVELOPPEMENT

SIREN 515156065

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PHILIPPE BASTARD-ROSSET

Gérant - né(e) en 1974

JEAN BASTARD ROSSET

Gérant - né(e) en 1935

Autre

JBR PROMOTION

SIREN 515129096

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PHILIPPE BASTARD-ROSSET

Gérant - né(e) en 1974

JEAN BASTARD-ROSSET

Gérant - né(e) en 1935

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES SIXT
Localité terrain: SAINT-JEAN-DE-SIXT
Commune source: 74239
SIREN demandeur: 844479063
SIRET demandeur: 84447906300019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE GRAND BORNAND
Code postal demandeur: 74450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2022