Permis de construire Chantier commencé

00608414D0020

Nouvelle construction

Mouans Sartoux / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMI DES GOURETTES MOUANS SARTOUX 06370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.319 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.025 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/07/2015

Autorisation

15/07/2014

Décision

15/07/2014

Début chantier

01/07/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mouans Sartoux (06084)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06370
Adresse: CHEMI DES GOURETTES MOUANS SARTOUX 06370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.963 m²	2.319 m²
Commerce	3.963 m²	2.319 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AY 92
Parcelle 2: AY 92
Parcelle 3: AY 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DES GOURETTES
Localité terrain: MOUANS SARTOUX
Commune source: 06084
Localité demandeur: MOUANS-SARTOUX
Code postal demandeur: 06370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/07/2015
Date réelle d’autorisation: 15/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 01/10/2014