Permis de construire Chantier commencé

01304023L0019

Nouvelle construction

Fuveau / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DES MICHELS FUVEAU 13710

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.040 m²

Surface démolie

280 m²

Surface du terrain

2.098 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/09/2023

Décision

04/09/2023

Début chantier

11/04/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fuveau (13040)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13710
Adresse: ROUTE DES MICHELS FUVEAU 13710

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 280 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 280 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	280 m²	1.040 m²	280 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 9
Démolis: 2
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RENOVATION DU MIDI
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BS 138
Parcelle 2: BS 139

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENCE COTE VILLAGE (RESIDENCE COTE VILLAGE)

SIREN 502402720

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHAEL TERZIAN (TERZIAN)

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES MICHELS
Localité terrain: FUVEAU
Commune source: 13040
SIREN demandeur: 502402720
SIRET demandeur: 50240272000028
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: BRIGNOLES
Code postal demandeur: 83170
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/09/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 11/04/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2023