Permis de construire Chantier commencé

06910513F0006

Nouvelle construction

Lacenas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOURG LACENAS 69640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

106 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.453 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/08/2013

Décision

06/08/2013

Début chantier

08/10/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lacenas (69105)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69640
Adresse: LE BOURG LACENAS 69640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	688 m²	53 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	688 m²	53 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 1091
Parcelle 2: A 1068
Parcelle 3: A 1030

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: LACENAS
Commune source: 69105
Localité demandeur: COGNY
Code postal demandeur: 69640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/10/2013
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/07/2013