Permis de construire Autorisé

0385241210001

Non renseigné

Varces / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES MOLIES VARCES 38760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

25.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

06/02/2013

Décision

06/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varces (38524)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38760
Adresse: LES MOLIES VARCES 38760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JEROMI DE VARCES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AD 604
Parcelle 2: AD 604
Parcelle 3: AD 604

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JEROMI DE VARCES

SIREN 434578894

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

LA FONCIERE VERTE

SIREN 552051302

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAUDOUIN DE RAISMES

Administrateur - né(e) en 1946

GILLES GRAMAT

Administrateur - né(e) en 1951

JEAN-CHRISTOPHE ELIE

Directeur Général - né(e) en 1965

JEAN-LUC PETITHUGUENIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Administrateur

417660362

SIREN 417660362

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Commissaire aux comptes titulaire

JPA (JACQUES POTDEVIN & ASSOCIES) (JPA)

SIREN 572116838

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PHILIPPE BERNARD BOHRINGER

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-PASCAL MARCEL WANLIN

Administrateur - né(e) en 1952

JACQUES POTDEVIN

Autre - né(e) en 1949

DAMIEN POTDEVIN

Directeur Général - né(e) en 1979

HERVE PUTEAUX

Président du conseil d'administration - né(e) en 1970

Autre

SCI JEROMI

SIREN 345037741

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Gérant et associé indéfiniment responsable

LA FONCIERE VERTE

SIREN 552051302

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES MOLIES
Localité terrain: VARCES
Commune source: 38524
SIREN demandeur: 434578894
SIRET demandeur: 43457889400017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA COURNEUVE
Code postal demandeur: 93120
Prise en compte autorisation: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201301
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 06/02/2013

Logements : 13 Surface : 853 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2025

0385242410018

Varces-Allieres-Et-Risset, Isère

Nouvelle construction

Logements : 101 Surface : 5.888 m²