Permis de construire Travaux terminés

08214613P0002

Nouvelle construction

Puygaillard-De-Lomagne / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse VEDEL PUYGAILLARD-DE-LOMAGNE 82120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.032 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.479 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/01/2016

Autorisation

07/06/2013

Décision

07/06/2013

Début chantier

25/11/2013

Fin travaux

25/01/2016

Localisation

Commune: Puygaillard-De-Lomagne (82146)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82120
Adresse: VEDEL PUYGAILLARD-DE-LOMAGNE 82120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	450 m²	1.016 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	450 m²	1.016 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE VEDEL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 0B 84
Parcelle 2: 0B 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE VEDEL

SIREN 327665642

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN RENE JACQUES DIRAT

Liquidateur - né(e) en 1980

YANNICK PIERRE DIRAT

Liquidateur - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VEDEL
Localité terrain: PUYGAILLARD-DE-LOMAGNE
Commune source: 82146
SIREN demandeur: 327665642
SIRET demandeur: 32766564200010
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: PUYGAILLARD-DE-LOMAGNE
Code postal demandeur: 82120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 25/01/2016
Date réelle d’autorisation: 07/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 25/01/2016
Type de service public: Non rempli

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