Permis de construire Autorisé

0692862600001

Nouvelle construction

Rillieux-La-Pape / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 10 ROUTE DE GENÈVE RILLIEUX-LA-PAPE 69140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

83.596 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

15/06/2026

Décision

15/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rillieux-La-Pape (69286)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69140
Adresse: 10 ROUTE DE GENÈVE RILLIEUX-LA-PAPE 69140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LYCEE DES METIERS GEORGES LAMARQUE
Code juridique demandeur: 7331
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AH 239

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: ROUTE DE GENÈVE
Localité terrain: RILLIEUX-LA-PAPE
Commune source: 69286
SIREN demandeur: 196916266
SIRET demandeur: 19691626600014
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: RILLIEUX LA PAPE (ANCIENNEMENT CREPIEUX LA PAPE)
Code postal demandeur: 69140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 15/06/2026
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2026