Declaration prealable Autorisé

0352762500006

Nouvelle construction

Saint-Gondran / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse 1495 RUE DE COUESBOUC LA BARRE TREBILLARD SAINT-GONDRAN 35630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

480 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/05/2025

Décision

27/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Gondran (35276)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35630
Adresse: 1495 RUE DE COUESBOUC LA BARRE TREBILLARD SAINT-GONDRAN 35630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	167 m²	0 m²
Locaux	0 m²	240 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	240 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: A 99
Parcelle 2: A 98
Parcelle 3: A 97

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1495
Voie terrain: RUE DE COUESBOUC
Lieu-dit terrain: LA BARRE TREBILLARD
Localité terrain: SAINT-GONDRAN
Commune source: 35276
Localité demandeur: SAINT-GONDRAN
Code postal demandeur: 35630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 27/05/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2025

0352762500003

Saint-Gondran, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2025

0352762500001

Saint-Gondran, Ille-et-Vilaine

Saint-Gondran, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²