Permis de construire Autorisé

04701924A0006

Nouvelle construction

Bajamont / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 170 RUE DE LA PISCINE 134 PL DU STADE REGADOUS BAJAMONT 47480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

474 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/09/2024

Décision

19/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bajamont (47019)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47480
Adresse: 170 RUE DE LA PISCINE 134 PL DU STADE REGADOUS BAJAMONT 47480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	237 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	237 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLUB OVALIE DE PONT DU CASSE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 1753

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLUB OVALIE DE PONT DU CASSE

SIREN 481027951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 170
Voie terrain: RUE DE LA PISCINE
Lieu-dit terrain: 134 PL DU STADE REGADOUS
Localité terrain: BAJAMONT
Commune source: 47019
SIREN demandeur: 481027951
SIRET demandeur: 48102795100013
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: PONT DU CASSE
Code postal demandeur: 47480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/09/2024
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/12/2024