Permis de construire Travaux terminés

05958917C0006

Transformation sans extension ni diminution de surface

Thiant / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 78 RUE HENRI BARBUSSE THIANT 59224

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.733 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/12/2017

Décision

13/12/2017

Début chantier

19/01/2021

Fin travaux

05/05/2022

Localisation

Commune: Thiant (59589)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59224
Adresse: 78 RUE HENRI BARBUSSE THIANT 59224

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	684 m²
Locaux	684 m²	0 m²	0 m²	684 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	684 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA BOULONNERIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 321
Parcelle 2: AB 323

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA BOULONNERIE

SIREN 824371736

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLINE BILS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

DIANE BILS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

EMMA FARCY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

EUDE FARCY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

HAROLD BILS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

HENRI BILS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

JULIE MACHUT (BILS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

TOM DELEDICQUE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

WILLIAM DELEDICQUE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

JACQUES BILS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 78
Voie terrain: RUE HENRI BARBUSSE
Localité terrain: THIANT
Commune source: 59589
SIREN demandeur: 824371736
SIRET demandeur: 82437173600011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTIGNY-EN-OSTREVENT
Code postal demandeur: 59182
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 19/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 05/05/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -