Permis d amenager Annulé

01712717C0001

Non renseigné

Courcon / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DE BENON COURCON 17170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.684 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/02/2018

Décision

01/02/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courcon (17127)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17170
Adresse: RUE DE BENON COURCON 17170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: R-BB PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZN 120

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

R-BB PROMOTION (TERRE D'AVENIR)

SIREN 808601355

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE JEROME GUY ROS

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BENON
Localité terrain: COURCON
Commune source: 17127
SIREN demandeur: 808601355
SIRET demandeur: 80860135500023
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LA ROCHELLE
Code postal demandeur: 17000
Prise en compte autorisation: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/02/2018

Courçon, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²