Permis de construire Chantier commencé

04227921M0166

Nouvelle construction

Saint-Just-Saint-Rambert / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DES VIGNES SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.184 m²

Surface démolie

297 m²

Surface du terrain

6.135 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

19/04/2022

Décision

19/04/2022

Début chantier

10/01/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Just-Saint-Rambert (42279)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42170
Adresse: CHEMIN DES VIGNES SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 297 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 297 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	297 m²	2.184 m²	297 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV DES COTTAGES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 246
Parcelle 2: AP 247
Parcelle 3: AP 248

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES VIGNES
Localité terrain: SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Commune source: 42279
SIREN demandeur: 948003587
SIRET demandeur: 94800358700011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ST ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 19/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/08/2022