Permis de construire Autorisé

06816218A0015

Transformation avec extension de surface

Kaysersberg / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DU PRIEGEL KAYSERSBERG 68240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

75 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/09/2018

Décision

04/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Kaysersberg (68162)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68240
Adresse: RUE DU PRIEGEL KAYSERSBERG 68240

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	75 m²	0 m²	0 m²	280 m²
Locaux	280 m²	0 m²	0 m²	280 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	280 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 01 184

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRIEGEL
Localité terrain: KAYSERSBERG
Commune source: 68162
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/09/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

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06816218A0016

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Logements : 1 Surface : 170 m²

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06816218A0010

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/07/2018

06816218A0042

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 45 m²

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06816218A0002

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Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 146 m²

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06816218A0022

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 342 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/09/2018

06816218A0062

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Logements : - Surface : 36 m²

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06816218A0007

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Logements : - Surface : 200 m²

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06816218A0003

Kaysersberg, Haut-Rhin

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²