Logements créés
15
Permis de construire
Autorisé
05956011S0062
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
38 RUE MARX DORMOY SECLIN 59113
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.325 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2011
Autorisation
13/11/2017
Décision
13/11/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Seclin (59560)
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France (32)
- Code postal
- 59113
- Adresse
- 38 RUE MARX DORMOY SECLIN 59113
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 228 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 898 m2 |
| Locaux | 1.322 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 898 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 119 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 15
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 15
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- RESIDENCE LE CARILLON
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2011
- Parcelle 1
- AT 87
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-BAPTISTE SAINTHUILE
Autre - né(e) en 1985
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-BAPTISTE YANNICK CHRISTIAN SAINTHUILE
Gérant - né(e) en 1985
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ROBERT THIBAULT
Gérant, Liquidateur - né(e) en 1974
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 38
- Voie terrain
- RUE MARX DORMOY
- Localité terrain
- SECLIN
- Commune source
- 59560
- SIREN demandeur
- 802648816
- SIRET demandeur
- 80264881600014
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- PHALEMPIN
- Code postal demandeur
- 59133
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2011
- Date réelle d’autorisation
- 13/11/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 15
- Type de locaux transformés
- Exploitation agricole ou forestière
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0595602600004
Seclin, Nord
Extension de surface sans transformation
Logements : 5
Surface : 460 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0595602600009
Seclin, Nord
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 143 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0595602500018
Seclin, Nord
Transformation avec diminution de surface
Logements : 7
Surface : 19 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0595602500092
Seclin, Nord
Transformation avec diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0595602500080
Seclin, Nord
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05956024S0020
Seclin, Nord
Extension de surface sans transformation
Logements : 26
Surface : 1.791 m2