Permis d amenager Autorisé

00717713A0003

Non renseigné

Plats / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE SERRE DU PUY PLATS 07300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/08/2013

Décision

17/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plats (07177)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07300
Adresse: LE SERRE DU PUY PLATS 07300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 707
Parcelle 2: D 705
Parcelle 3: D 704

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE SERRE DU PUY
Localité terrain: PLATS
Commune source: 07177
Localité demandeur: TOURNON-SUR-RHONE
Code postal demandeur: 07300
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/08/2013

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