Permis de construire Chantier commencé

07426719X0010

Nouvelle construction

Sevrier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE D'ALBERTVILLE LIEU-DIT LETRAZ- CHUGUET SEVRIER 74320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.143 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.417 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2024

Autorisation

05/08/2019

Décision

05/08/2019

Début chantier

15/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sevrier (74267)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74320
Adresse: ROUTE D'ALBERTVILLE LIEU-DIT LETRAZ- CHUGUET SEVRIER 74320

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence de tourisme

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.143 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MEGEMED
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 523
Parcelle 2: AB 526
Parcelle 3: AC 893

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MEGEMED

SIREN 321748238

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL GUILLAUBEY

Autre - né(e) en 1950

MADELEINE MARIE-CLAIRE GUILLAUBEY (GUYON-BENOIT)

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE D'ALBERTVILLE
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT LETRAZ- CHUGUET
Localité terrain: SEVRIER
Commune source: 74267
SIREN demandeur: 321748238
SIRET demandeur: 32174823800029
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Code postal demandeur: 42170
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 15/01/2024
Date réelle d’autorisation: 05/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 30
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/02/2020