Permis de construire Annulé

0840071900136

Extension de surface sans transformation

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse RUE ELSIE KUHN LEITZ AVIGNON 84000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

72 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

180 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

05/02/2020

Décision

05/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: RUE ELSIE KUHN LEITZ AVIGNON 84000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	87 m²	36 m²
Commerce	87 m²	36 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: IP 364
Parcelle 2: IP 305

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ELSIE KUHN LEITZ
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
Localité demandeur: MONTFAVET
Code postal demandeur: 84140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 05/02/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/05/2019