Permis de construire Travaux terminés

04406622E0046

Nouvelle construction

Grandchamp-Des-Fontaines / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 6 RUE ARIANE ZAC DE LA BELLE ETOILE GRANDCHAMP-DES-FONTAINES 44119

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

751 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.784 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2023

Autorisation

28/11/2022

Décision

28/11/2022

Début chantier

01/02/2023

Fin travaux

18/01/2024

Localisation

Commune: Grandchamp-Des-Fontaines (44066)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44119
Adresse: 6 RUE ARIANE ZAC DE LA BELLE ETOILE GRANDCHAMP-DES-FONTAINES 44119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	751 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	751 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: T.H.E.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BT 40

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE ARIANE
Lieu-dit terrain: ZAC DE LA BELLE ETOILE
Localité terrain: GRANDCHAMP-DES-FONTAINES
Commune source: 44066
SIREN demandeur: 914157805
SIRET demandeur: 91415780500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES
Code postal demandeur: 44119
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/02/2023
Date réelle d’autorisation: 28/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 18/01/2024
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 09/06/2022