Declaration prealable Autorisé

0384052320036

Extension de surface sans transformation

Saint Joseph De Riviere / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0003 PLACE DE LA MAIRIE SAINT JOSEPH DE RIVIERE 38134

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.354 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/12/2023

Décision

07/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Joseph De Riviere (38405)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38134
Adresse: 0003 PLACE DE LA MAIRIE SAINT JOSEPH DE RIVIERE 38134

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	140 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	140 m²	6 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AA 293

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0003
Voie terrain: PLACE DE LA MAIRIE
Localité terrain: SAINT JOSEPH DE RIVIERE
Commune source: 38405
Localité demandeur: SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE
Code postal demandeur: 38134
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/12/2023
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/09/2023