Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
03230219A1002
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
MAIRIE ORNEZAN 32260
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
894 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2019
Autorisation
10/09/2019
Décision
10/09/2019
Début chantier
15/02/2020
Fin travaux
Non renseignée
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Ornezan (32302)
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 32260
- Adresse
- MAIRIE ORNEZAN 32260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 251 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 142 m2 | 142 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 251 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 142 m2 | 142 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2019
- Parcelle 1
- C 642
- Parcelle 2
- C 782
- Parcelle 3
- C 781
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- MAIRIE
- Localité terrain
- ORNEZAN
- Commune source
- 32302
- Localité demandeur
- ORNEZAN
- Code postal demandeur
- 32260
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2019-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2020-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2019
- Date réelle d’autorisation
- 10/09/2019
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/02/2020
- Type de locaux transformés
- Service public ou intérêt collectif
- Type de service public
- Action sociale
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