Logements créés
3
Permis de construire
Autorisé
0770532000008
Nouvelle construction
Adresse
Non renseigné
Voir la ville
Logements démolis
1
Surface créée
270 m2
Surface démolie
208 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
22/07/2020
Décision
22/07/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Paris-7E-Arrondissement (77053)
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 75007
- Adresse
- Non renseigné
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 208 m2
- Logements démolis
- 1
- Habitation démolie
- 208 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 m2 | 270 m2 | 208 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 3
- Individuels créés
- 3
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 1
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 2
- 4 pièces créés
- 1
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- 9 EGLISE
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD DOV RICHARD CACOUB
Liquidateur - né(e) en 1976
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD CACOUB
Gérant - né(e) en 1976
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS MARIE ROIZARD
Président de SAS - né(e) en 1979
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Commune source
- 77053
- SIREN demandeur
- 881687198
- SIRET demandeur
- 88168719800013
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
- Code postal demandeur
- 75007
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 22/07/2020
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 3
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0770532000069
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000033
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 194 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000023
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 102
Surface : 6.164 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000037
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 141 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000019
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 27
Surface : 1.648 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000018
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 79 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000021
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 129 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532000012
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 174 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0770532600057
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0770532600006
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 129 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0770532500033
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 123 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0770532500132
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0770532300082
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Transformation avec extension de surface
Logements : 3
Surface : 4 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0770532100076
Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2