Permis de construire Autorisé

05421519N0002

Non renseigné

Frouard / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse AVENUE DE LA LIBERATION FROUARD 54390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

711 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/01/2020

Décision

09/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frouard (54215)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54390
Adresse: AVENUE DE LA LIBERATION FROUARD 54390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AM 519
Parcelle 2: AM 521

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE LA LIBERATION
Localité terrain: FROUARD
Commune source: 54215
Localité demandeur: POMPEY
Code postal demandeur: 54340
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202001
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/01/2020

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2020