Permis de construire Travaux terminés

05402613L0001

Nouvelle construction

Athienville / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 6 RUE DE L ECOLE ATHIENVILLE 54370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

72 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.685 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

09/04/2013

Décision

09/04/2013

Début chantier

22/07/2013

Fin travaux

20/01/2015

Localisation

Commune: Athienville (54026)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54370
Adresse: 6 RUE DE L ECOLE ATHIENVILLE 54370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.621 m²	36 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.621 m²	36 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE BRAPECHE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZN 76
Parcelle 2: ZN 74
Parcelle 3: ZN 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE BRAPECHE

SIREN 453232522

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE PASCAL MARCHAND

Gérant - né(e) en 1982

VANESSA MARIE GEORGETTE MARCHAND (CHEVEAU)

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE L ECOLE
Localité terrain: ATHIENVILLE
Commune source: 54026
SIREN demandeur: 453232522
SIRET demandeur: 45323252200012
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ATHIENVILLE
Code postal demandeur: 54370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 09/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2015
Type de service public: Non rempli

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